Tract UGFF / FD santé / FDSP : Une idée d'avenir

Arrêté du 25 mars 2010 fixant les conditions générales relatives à l'entretien professionnel des personnels

- Circulaire SNPTRI - CGT

- Arrêté du 29 janvier 2010 " attribution de réductions d'ancienneté au vu de l'appréciation de la valeur  professionnelle des personnels du MEEDDM"

Compte rendu de la réunion du 10 février (Mesures catégorielles 2010)

Décret N° 91 - 393 du 25 avril 1991 : Dispositions statutaires applicables au corps des personnels d'exploitation des TPE ( Version consolidée au 1er janvier 2009 )

Circulaire du 14 mai 2007: mise en oeuvre du nouveau statut des personnels d'exploitation des TPE

Promotion CEE 2009

PROMOTIONS 2010:

Note promotion 2010 du 10 mai 2010

Circulaire promotion 2010 (Principes de gestion)

Circulaire promotions 2010 des personnels d'exploitation des TPE du 23 février 2010


Document administratif :   Promotions 2009 ( tous corps confondus )

Circulaire SNPTRI-CGT du 4 juin 2009 relative aux promotions des personnels d'exploitation

Circulaire Promotion CTRL 2011 du 20 mai 2010

Circulaire Promotion CTRL 2011 du 20 mai 2010 Annexes

- Décret 88-399 du 21 avril 1988 relatif au statut particulier du corps des contrôleurs ( version consolidée du 26 avril 2008)

- Circulaire Promotion CTRL 2010

- Circulaire du SNPTRI-CGT: Promotion CTRL 2010

- Annexe propositions pour l'acces au grade de contrôleurs des TPE (2010)

- Circulaire du MEEDDM ( remontées de propositions CTRL DIV pour la CAP de mars 2010 )
- Circulaire SNPTRI - CGT

- Arrêté du 8 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de places offertes à l'examen professionnel pour le recrutement de contrôleurs des TPE dans les domaines AIT, AIFMP et PBSM

Circulaire SNPTRI-CGT: Réformes de la catégorie B....

- Décret N° 2009 - 1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires des corps de la Cat B
- Décret N° 2009 - 1389 du 11 novembre 2009 fixant l'échelonnement indiciaire

- Arrêté du 5 novembre 2009 autorisant au titre de 2010 l'ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement de contrôleur des travaux publics de l'Etat

- Arrêté du 26 février 2010 fixant le nombre de places offertes au concours sur épreuves professionnelles de Contrôleur principal des TPE

Réforme de la Catégorie B :

- Circulaire UGFF du 25 novembre 2009

Fusion des Corps:

- Circulaire du SNPTRI-CGT

- Déclaration fédérale du 23 avril 2009 " B technique"

- Compte rendu du groupe d'échange du 5 mai 2009



CAP centrale des CTRL du 3 mars 2010:

- Compte rendu de la CAP centrale du 3 mars 2010

- Déclaration des élus CGT

- Questionnaire

CAP centrale des CTRL du 2 avril 2010

- Compte rendu de la CAP centrale du 2 avril 2010

- Déclaration des élus CGT

- Liste des promus CTRL/P

- Liste des promus CTRL/D

CAP centrale des CTRL du 16 juin 2010

- Compte rendu de la CAP centrale du 16 juin 2010

- Déclaration des élus CGT


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Mobilité 2009 :

Circulaire administrative