Tract UGFF / FD santé / FDFP : Une idée d'avenir

- Arrêté du 25 mars 2010 fixant les conditions générales relatives à l'entretien professionnel des personnels

- Circulaire du SNPTRI - CGT du 25 février 2010

Arrêté du 29 janvier 2010 "attribution de réductions d'ancienneté au vu de l'appréciation de la valeur professionnelle des personnels du MEEDDM"

Compte rendu de la réunion du 10 février 2010 (Mesures catégorielles 2010)

Mobilité 2009:

Circulaire administrative

PROMOTIONS 2010:

Circulaire promotions 2010 des personnels d'exploitation des TPE du 23 février 2010

Note promotion 2010 du 10 mai 2010

Circulaire promotion 2010 (Principe de gestion)


PROMOTIONS 2009: 


Circulaire du SNPTRI - CGT

Circulaire administrative

Statut particulier des CTRL

Circulaire Promo CTRL pour 2011 du 20 mai 2010

Circulaire Promo CTRL pour 2011 du 20 mai 2010 Annexes

Promotions 2010

Promotion CTRL 2010 (annexe)

Circulaire du MEEDDM (remontées de propositions CTRL DIV pour la CAP de mars)
Circulaire SNPTRI - CGT

Circulaire du SNPTRI-CGT sur les promotions 2010

Arrêté du 8 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de places offertes à l'examen professionnel pour le recrutement de contrôleurs des TPE dans les domaines AIT, AIFMP et PBSM

Circulaire SNPTRI-CGT : Réformes de la catégorie B...

Décret N° 2009 - 1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires à divers corps de catégorie B

Décret N° 2009 - 1389 du 11 novembre 2009 fixant l'échelonnement indiciaire des corps

Arrêté du 5 novembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement de CTPE

Arrêté du 5 novembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un concours sur épreuves professionnelles de CTRLP

Arrêté du 26 février 2010 fixant le nombre de places offertes au concours sur épreuves professionnelles de Contrôleur Principal des TPE

Réforme de la catégorie B:

Circulaire UGFF du 25 novembre 2009

Fusion des Corps:

Circulaire du SNPTRI-CGT sur les Fusions

Déclaration fédérale du 23 avril 2009 " B technique "

Compte rendu du groupe d'échange du 5 mai 2009



CAP centrale des CTRL du 3 mars 2010

- Compte rendu de la CAP

- Déclaration

- Questionnaire

CAP centrale des CTRL du 2 avril 2010

- Compte rendu de la CAP

- Déclaration

- Liste des promus CTRL/P

- Liste des promus CTRL/D


CAP centrale des CTRL du 16 juin 2010 :

- Compte rendu de la CAP

- Déclaration CGT

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Décret N° 91 - 393 du 25 avril 1991 : dispositions statutaires applicables au corps des personnels d'exploitation des TPE ( Version consolidée au 1er janvier 2009 )


Circulaire du 14 mai 2007 : Mise en oeuvre du nouveau statut des personnels d'exploitation des TPE

Promotions 2009 CEE