Circulaire du 23 juillet 2010 relative au calendrier des prochaines élections professionnelles dans la FPE

Décret N° 82 - 452 du 28 mai 1982 ( consolidée au 27 juillet 2010 ) relatif aux CTP

Arrêté du 30 juillet 2010 création de CTP au sein du MEEDDM

Décret N° 82 - 451 du 28 mai 1982 relatif aux CAP

CR de la réunion du 23 juin 2010

Textes réglementaires Hygiène et Sécurité

Circulaire 2005-37 du 15 juin 2005 relative au reclassement des agents devenus inaptes.

Recommandations sur les interventions isolées des personnels.

Annexe : travail isolé


Note du 3 octobre 2000 sur l'organisation et la sécurité du travail en service hivernal (recommandations travail de nuit).

Décret N° 82 - 453 du 28 mai 1982 relatif à l'Higiène et la Sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la FP

Note confédérale : Harcelement et violences au travail

Compte rendu de l'audience du CCAS du 6 avril 2010 au cabinet du Ministre du MEEDDM.

Chèques vacances : circulaire FP du 18 mars 2010

Chèques Vacances - circulaire du 30 mars 2009

Commission Centrale d'Action Sociale (C.C.A.S.) - composition

Prestations interministérielles d'Action Sociale 2010

Subventions pour séjours d'enfants (Taux 2010)

Circulaire prestation " Arbre de Noël "